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Nice-Matin
Dernière minute
22:30 - mercredi 08 octobre 2008

Mauvaises odeurs : 41334 euros d'indemnités pour un riverain de la station d'épuration de Cagnes

Malgré d'importants travaux pour améliorer la situation, voilà des années que la station d'épuration de Cagnes pourrit l'air et la vie de ses riverains. Mais l'un d'eux vient d'obtenir la condamnation de la communauté d'agglomération de Nice-Côte d'Azur (CANCA) à lui verser une indemnité de 41334,01 euros. Sans parler des taux d'intérêt et des frais d'expertise. Cet arrêt de la cour administrative d'appel de Marseille pourrait faire jurisprudence pour tous les riverains. Ils pourraient demander à leur tour des dommages et intérêts pour les préjudices subis.

(Lire l'édition cagnoise de Nice-Matin de ce jeudi)

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